En principe, vous ne pouvez pas suspendre votre contrat d’assurance auto. En effet, il s’agit d’un contrat de droit privé qui ne peut être suspendu que si les deux parties s’entendent.
Est-il possible ou légal de suspendre une assurance voiture ?
En temps normal, non. Toutefois, certains assureurs proposent cette possibilité, et cela peut être intéressant dans plusieurs cas. Pour commencer, il faut comprendre que les assureurs proposent ce genre de contrat dans le cadre d’un contrat d’assurance auto de longue durée. En effet, cela ne sert pas à grand-chose de suspendre votre contrat pendant une semaine, le temps d’aller passer une semaine de vacance à la plage. Le coût de cette suspension pourrait être plus élevé que ce que vous auriez à payer en assurance pendant cette semaine.
Cependant, pour les personnes qui vont passer un certain temps à l’étranger, et qui sont donc obligés de laisser leur voiture au garage, suspendre leur assurance pendant un temps plus long, comme l’année, peut s’avérer intéressant. En effet, les assureurs proposent cette suspension pour un coût bien moins élevé que la prime d’assurance auto normale. Pour un contrat d’1 an, il faut compter environ un tiers de la prime annuelle. Cette suspension est toutefois valable sous certaines conditions. En premier lieu, la voiture doit être garée dans un endroit sécurisé. Il ne faut pas qu’elle soit à l’abandon dans une rue et qu’elle puisse subir des dommages ou être volée pendant la période de suspension. Ensuite, elle ne doit pas être utilisée durant cette période. L’assureur n’interviendra pas en cas de dommages matériels subis durant cette période, et il pourra même vous demander de résilier votre contrat si vous faites en sorte de rentrer dans la catégorie de ceux qui se servent de leur voiture et n’assurent pas leur voiture.
Enfin, vous ne pourrez pas reprendre la route avant d’avoir remis votre voiture en circulation. Ce qui signifie donc que vous devez faire de nouveau la demande de carte grise, et, surtout, que vous devez repasser le contrôle technique, qui est valable 2 ans.
Pourquoi stopper temporairement ou définitivement une assurance voiture ?
Résilier son contrat d’assurance auto, c’est possible ! En effet, les contrats d’assurance auto sont conclus pour une durée de 1 an. Ils sont renouvelables par tacite reconduction à la date anniversaire du contrat. Si vous souhaitez mettre fin à cette assurance, il est donc tout à fait possible de le faire. Dans ce cas, l’assurance s’arrête à la date de résiliation. Vous devez donc envoyer une lettre recommandée AR au moins 2 mois avant cette date. Le changement d’assureur n’est pas obligatoire, vous pouvez simplement arrêter l’assurance.
Vous pouvez toutefois profiter de deux situations pour suspendre votre assurance auto :
- Suspension temporaire ou définitive du permis de conduire.
- Si un véhicule est hors d’usage.
Dans le cas de la suspension de votre permis de conduire, votre assurance auto doit être suspendue. Pour que la suspension de votre contrat d’assurance auto soit prise en compte, il faut que la suspension de votre permis soit définitive (par exemple, en cas de retrait de points) ou temporaire (par exemple, en cas d’excès de vitesse).
Il est également possible de demander la suspension ou la résiliation du contrat d’assurance auto si le véhicule est hors d’usage. Hors d’usage signifie que le véhicule est hors service, soit parce qu’il a été écrit hors de la circulation à la suite d’un accident ou d’une panne, soit parce qu’il est trop vieux ou trop endommagé pour être utilisé (le moteur ne démarre plus, le moteur est trop endommagé, le véhicule a été volé, etc.).
Si le véhicule est hors d’usage, il n’est plus nécessaire d’assurer le véhicule. Dans ce cas, l’assureur est tenu de suspendre le contrat d’assurance auto, mais il peut également demander la résiliation du contrat. Si vous souhaitez résilier votre contrat d’assurance auto, vous devez le faire par courrier recommandé avec accusé de réception.
